Mentions légales communes à Bublhome SAS et Bublstore

Le Site www.bubl.fr est le site officiel des sociétés Bublhome SAS et Bublstore, dont Bublhome SAS est l’associé unique.

Il est édité par les sociétés :

BUBLHOME SAS

• Société au capital variable minimum de 6 000 €,
• Siège social : 1 avenue Georges Clémenceau, 92500 Rueil-Malmaison
• Ligne téléphonique : 01 47 16 16 17
• 829 785 799 R.C.S Nanterre –
• Code APE 6831Z
• N° de TVA intracommunautaire : FR 43 829 785 799
• Marque commerciale : Bubl, qui adresse le marché de la transaction immobilière.
• Directeur de publication : Noël FLAJOLET, Président de BUBLHOME SAS

BUBLSTORE

• Société par actions simplifiée à associé unique au capital de 3 000 euros
• Siège social : 1 avenue Georges Clémenceau, 92500 Rueil-Malmaison
• Ligne téléphonique : 01 47 16 16 17
• 842 168 403 R.C.S Nanterre
• Code APE 47.59B
• N° de TVA intracommunautaire : FR 56 842 168 403
• Marque commerciale : Bubl Studio, qui adresse principalement le marché de la décoration, de la rénovation et de l’équipement ainsi que la production, la réalisation et le traitement de tous contenus photographiques, vidéographiques, audiovisuels et d’imagerie numérique 2D/3D.
• Directeur de publication : Noël FLAJOLET, Directeur Général de BUBLSTORE

Nom et coordonnées de l’hébergeur internet :

www.bubl.fr est hébergé par WP SERVEUR SAS, société de droit français au capital de 10000€, élisant domicile 134 Avenue du président Wilson 93100 Montreuil, inscrite au RCS de Bobigny sous le numéro 808 840 474, n° de TVA FR86808840474, représentée par son dirigeant légal Philippe BAROUK.

L’infrastructure de WP SERVEUR est localisée chez par ONLINE.net, SAS au capital de 214 410,50 Euros, filiale du groupe Iliad, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro RCS PARIS B 433 115 904

Respect de la propriété intellectuelle

Le Site dans son ensemble ainsi que les éléments qui le composent notamment, les textes, les arborescences, les logiciels, les animations, les photographies, les vidéos, les illustrations, les schémas, les représentations graphiques, les logos, constituent des œuvres de l’esprit protégées par les articles L. 111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Ils sont la propriété exclusive de Bublhome SAS, de Bublstore ou de ses partenaires, seules habilités à utiliser lesdits droits de propriété intellectuelle ainsi que les droits de la personnalité y afférents, les marques, les modèles, les œuvres de l’esprit, les logiciels, les bases de données, les interprétations, les images de personnes et ce, à titre originaire ou par l’effet d’une licence ou d’une autorisation expresse.

L’usage de tout ou partie du Site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, représentation ou diffusion à d’autres fins que pour l’usage personnel et privé dans un but non commercial de l’internaute est strictement interdit. La violation des droits de Bublhome SAS ou de Bublstore expose son auteur aux sanctions prévues tant par le Code de la propriété intellectuelle au titre, notamment, de la contrefaçon de droits d’auteur (article L. 335-1 et suivants), de droit de marques (article L. 716-1 et suivants) que par le Code civil en matière de responsabilité civile (article 9, articles 1240 et suivants). Le fait pour l’Éditeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.

Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens hypertexte donnant accès à d’autres sites web édités et gérés par des tiers et non par Bublhome SAS ou Bublstore. Bublhome SAS ou Bublstore ne pourront être tenus responsables directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales. La création de liens hypertexte renvoyant à l’une quelconque des pages web ou éléments composant le Site est interdite, sauf autorisation écrite et préalable de Bublhome SAS ou de Bublstore.